Déposée le 30 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOMMUNICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEST TRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOMMUNICOM domicilié(e) Sogaris 122,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 450 163 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque TEST TRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOMMUNICOM (Société à Responsabilité Limitée) - Sogaris 122,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 323450163
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Réactif (test) biologique pour contrôler l'immunité au niveau du tétanos ; réactif (test) biologique pour diagnostiquer une infection causée par le tétanos ; produits pharmaceutiques à savoir produits de diagnostic médical à l'usage de médecins ou de laboratoires médicaux ; vaccins ; médicaments pour la médecine humaine ; préparations bactériologiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, bouillons de culture pour la bactériologie, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, réactifs chimiques à usage médical, cultures de microorganismes à usage médical, préparations de micro-organismes à usage médical ; coton aseptique, coton antiseptique, coton à usage médical, coton hydrophile à usage médical, ouate hydrophile à usage médical, compresses, étoffes pour pansements, articles pour pansements, gaze pour pansements, rubans adhésifs pour la médecine, sparadrap, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, lotions à usage pharmaceutique, crayons hémostatiques ; produits pour la stérilisation, alcools médicinaux, anesthésiques, antiseptiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; seringues à usage médical, aiguilles à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse du sang ; compte-gouttes à usage médical, hématimètres, injecteurs à usage médical, bocks à injections, irrigateurs à usage médical, pompes à usage médical, pulvérisateurs à usage médical, vaporisateurs à usage médical, récipients pour l'application de médicaments ; mallettes spéciales pour instruments médicaux, trousses de médecins. Recherches en chimie, recherches biologiques, recherches en bactériologie ; analyse chimique ; services de chimie. Services de soins médicaux, services hospitaliers, services de santé, services de banques de sang ; soins d'hygiène pour êtres humains, à savoir soins destinés à l'assainissement et à la désinfection des plaies ou des blessures ; assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie ; maisons médicalisées.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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